3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O32-3O35

Date

1698-1932

Ruisseau de Fontaine-Argent, travaux : pétition (1803) ; plainte des riverains contre les problèmes d'obstruction ou de détournement de l'eau du ruisseau : reconnaissance, rapport, pétitions, affiches, correspondance (1803-1842) ; curage : arrêté préfectoral, arrêté municipal, rapport, affiches, correspondance (1815-1912) ; aménagements faits aux abords du ruisseau : correspondance (1831, 1839) ; construction d'un aqueduc sur l'Île aux moineaux : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, cahier des charges, devis, plan, affiches, correspondance (1839) ; demande des riverains de faire un toit au lavoir : pétition (1860) ; récolement du règlement d'eau : affiche (1869) ; alimentation en eau potable du quartier des Chaprais : plan (1873) ; travaux de distribution de l'eau du ruisseau : affiche (1874) ; demande construction d'un égout par les riverains pour éviter les inondations : délibération du conseil municipal, pétition, rapport (1889) ; installation d'une prise d'eau pour le lavoir des Sœurs de la Charité : arrêté préfectoral, correspondance (1890, 1892) ; demande d'un fromager d'utiliser l'eau pour laver son matériel : correspondance (1896) ; projet d'alimentation en eau potable du quartier de Bregille : devis, plan (1932).

Cote/Cotes extrêmes

3O34

Date

1803-1932