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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Ruisseau de Fontaine-Argent, travaux : pétition (1803) ; plainte des riverains contre les problèmes d'obstruction ou de détournement de l'eau du ruisseau : reconnaissance, rapport, pétitions, affiches, correspondance (1803-1842) ; curage : arrêté préfectoral, arrêté municipal, rapport, affiches, correspondance (1815-1912) ; aménagements faits aux abords du ruisseau : correspondance (1831, 1839) ; construction d'un aqueduc sur l'Île aux moineaux : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, cahier des charges, devis, plan, affiches, correspondance (1839) ; demande des riverains de faire un toit au lavoir : pétition (1860) ; récolement du règlement d'eau : affiche (1869) ; alimentation en eau potable du quartier des Chaprais : plan (1873) ; travaux de distribution de l'eau du ruisseau : affiche (1874) ; demande construction d'un égout par les riverains pour éviter les inondations : délibération du conseil municipal, pétition, rapport (1889) ; installation d'une prise d'eau pour le lavoir des Sœurs de la Charité : arrêté préfectoral, correspondance (1890, 1892) ; demande d'un fromager d'utiliser l'eau pour laver son matériel : correspondance (1896) ; projet d'alimentation en eau potable du quartier de Bregille : devis, plan (1932).