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1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

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Cote/Cotes extrêmes

1Q1-33

Date

1793-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

33 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bureau de bienfaisance : Administration et comptabilité, Comptes de recettes et dépenses présentés annuellement par le receveur (comptes trimestriels et annuels ou généraux) manquent comptes général de 1807, 2ème et 3ème compte général de 1808, 1er trimestre 1814, 1815 plus de comptes trimestriels à partir de 1816.

Cote/Cotes extrêmes

1Q11

Date

1805-1826

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales