141W_GB : Dossiers suivis par le service Commerce

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Cote/Cotes extrêmes

141W_GB

Date

1988-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.5 ml, 47 article(s)

Origine

CAGB_Service Commerce

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/12/2018

Présentation du contenu

Dossiers suivis par le service Commerce : animations commerciales réalisées à Besançon (centre-ville + quartiers), relations avec l'Union des commerçants de Besançon (UCB), activités de l'Office de commerce et de l'artisanat de Besançon (OCAB)...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB32-141W_GB47

Date

1988-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB42-141W_GB45

Date

1990-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre commercial Brulard, réaménagement : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, procès-verbal de réunion, dossier de subvention, convention originale signée, rapports, notes internes, dossier de presse, documents de travail, article de presse, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB42

Date

1990-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable