1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cadastre de la commune de Besançon : propriétés bâties et non bâties Matrice des sections A,B,C,H (Banlieue) - f° 1981-2480 Propriétés bâties : 1835-1882 Propriétés non bâties : 1835-1914

Cote/Cotes extrêmes

1G415

Date

1835-1914

Conditions d'accès

Communicable