Laissez-passer accordé à un prêtre (1792) ; réglementation concernant les prêtres et les sonneries des cloches : affiche (1796) ; appel à la population pour lutter contre les prêtres réfractaires : affiche (1796) ; dénonciation d'un prêtre bisontin réfractaire réfugié à Jussey : correspondance (1797) ; réglementation concernant les rassemblements religieux : affiche (1797) ; surveillance des prêtres : arrêtés préfectoraux, liste, affiche, correspondance (1797-1804) ; infractions relevées : correspondance (1799-1800).

5P - Période révolutionnaire

Cote/Cotes extrêmes

5P1-5P6

Date

1792-1807

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,12 ml

6 unités de description

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5P3 - 5P5

Date

1792-1804

Cote/Cotes extrêmes

5P3

Date

1792-1804