De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

Cote/Cotes extrêmes

928W38

Date

1986-2006

Présentation du contenu

Rue de Fontaine-Ecu, n°51 à la fin (1986-2004) ; rue des Fontenottes (2006) ; chemin du fort Benoît (1988-1995) ; chemin du fort de Bregille (1987-2006) ; chemin du fort de Chaudanne (1986-2004).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de)