1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J137 - 1J145

Date

1791-1954

Cinémas, réglementation : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, rapports, plans, affiches, correspondance (1910-1951) ; installation d'un service d'incendie : délibérations du conseil municipal (1920) ; réglementation et mesures de sécurité : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, rapport, plan, notes, correspondance (1925-1938) ; paiement de la taxe municipale sur les spectacles par la société des chocolats Poulain : correspondance (1926) ; fonctionnement pendant l'Occupation : correspondance (1940-1941) ; réglementation concernant l'accès aux enfants non accompagnés : correspondance (1945-1946) ; interdiction de fumer : correspondance (1946) ; demande d'interdiction du film "Un homme marche dans la ville" : pétition, correspondance (1951) ; demande d'interdiction de diffusion de bandes annonces lors des séances familiales : pétition, correspondance (1951) ; autorisation de projections : correspondance (1953).

Cote/Cotes extrêmes

1J141

Date

1910-1953