Autres marchés. - Marché de la place Labouré, adjudication du droit de place : procès-verbal d'adjudication (1808-1809). Marché Saint-Jean, location de bancs et chaises : contrat de bail, procès-verbal d'adjudication, affiches, correspondance (1816-1843). Marché couvert, location d'un dépôt à la 6e division militaire pour l'installation du service des vivres : contrats de bail, correspondance (1845-1846).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N42

Date

1783-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N32

Date

1791-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N28

Date

1808-1846

Notes

La place Labouré correspond à l'actuelle place de la Révolution.