117W_GB
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/11/2018
Présentation du contenu
Budgets primitifs (2004-2013), comptes administratifs (2001-2009) et comptes de gestion (2001-2013) de la CAGB.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
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