1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du maire et du conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1852 : procès-verbaux, affiches - 1855 : procès-verbaux, affiches - 1860 : Nomination d'un adjoint - 1861 : procès-verbaux - 1865 : procès-verbaux, affiches - 1867 : Décret impérial nommant Léon PROUDHON maire de Besançon - 1870 : Nomination du maire et du Conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1870 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles

Cote/Cotes extrêmes

1K17

Date

1848-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques