31W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W1-8

Date

1941-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

8 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Abattoir municipal de Besançon. - Valorisation des déchets : correspondance, notes, délibérations municipales (1975-1985). Enlèvement des viandes saisies et déchets d'animaux : correspondance, notes, délibérations municipales (1940-1969). Redevances pour détérioration de la qualité de l'eau : déclaration, correspondance (1975-1988).

Cote/Cotes extrêmes

31W7

Date

1950

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.