46W

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Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)

Cote/Cotes extrêmes

46W45

Date

1969-1973

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques