1L - Comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Emprunt de 1878-1879 comprenant la 3e partie (200000 francs) de l'emprunt d'un million autorisé par la loi du 2 août 1875 et l'emprunt d'un million autorisé par la loi du 13 avril 1878, Registre de souscription aux 1244 obligations de mille francs émises.

Cote/Cotes extrêmes

1L526

Date

1878-1879

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable