Contentieux. Eaux d'Arcier : instance Bourgon, Vaissier et Bécoulet contre Ville de Besançon : enquêtes, rapports d'expertise, jugements, correspondance & 1 plan d'Arcier (1836), une coupe de la source haute, une coupe longitudinale par Vieillé (1845). Mémoire sur les différents moyens à employer pour amener des eaux dans la ville de Besançon, par A. Boudsot (1836).

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4D - Contentieux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D1-18

Date

1793-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

18 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/08/2004

Dernier ajout le 20/08/2004

Présentation du contenu

voir aussi 3N4 à 3N11

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Autres Cotes

4D9 (ancienne cote)

Date

1845-1862

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières