1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O70-1O71

Date

1807-1875

Notes

Ancienne dénomination : rue Saint-Maurice.

Élargissement, acquisition des maisons de M. Bichot, Morel et de Scey : délibérations du conseil municipal, acte de vente, procès-verbaux de reconnaissance, devis, correspondance (1807-1811) ; contestation de l'alignement par M. Roland : délibérations du conseil municipal, arrêt définitif, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, rapport, devis, plans, correspondance (1821-1829) ; contestation de l'alignement par la fabrique de Saint-Maurice : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, mémoire, recours, pétitions, plans, correspondance (1824, 1835).

Cote/Cotes extrêmes

1O70

Date

1807-1835