Collection Chiflet

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 1 à 208

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Bibliographie

Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.

Ms Chiflet 197 - « Recueil de certains arrests et raisons alléguées à la conclusion d'iceux au parlement de Dole, colligées par feu M. le conseiller Froment. » — « Projet pour la nouvelle rédaction des Coutumes de la Franche-Comté »

Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 197

Date

XVIIIe siècle

Type de présentation matérielle et importance matérielle

163 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

400 × 256 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

En tête de ce volume (fol. 1) est un « Avertissement » autographe de François-Xavier Chiflet, premier président des parlements de Besançon et de Metz ; nous en extrayons les passages suivants : « Ce recueil a deux parties. La première comprend plusieurs arrests du parlement de Dole retenus par M. Jean Froment... Ce magistrat fut reçu au parlement en qualité de conseiller, le 10 novembre 1614, et il occupa cette place jusqu'au jour de sa mort qui arriva le 28 may 1633... — La seconde partie... contient les articles projettés pour la réformation de la Coutume de notre province [1727]... Il n'y a que le titre des fiefs, rédigé par le président Michotey, qui ait été relu et arrêté dans l'assemblée généralle des commissaires... Le titre des gens mariés et celuy du douaire, rédigé par M. Espiard, avoit été aprouvé avec son commentaire dans l'assemblée particulière... Pour ce qui concerne le titre des successions, il n'y a que les articles tels que M. Michotey les avoit projettés qui aient été agréés par l'assemblée particulière... le commentaire n'en étoit pas achevé. »

La seconde partie du volume est entièrement de la main du premier président Chiflet. Voir un article sur ce magistrat, dans la Biographie universelle.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure carton, couvert de basane

Table des matières

  • « Avertissement » autographe de François-Xavier Chiflet, premier président des parlements de Besançon et de Metz - 1 1