Tarification, règlementation : arrêtés municipaux (1874, 1885) ; révision : rapport (1885) ; renseignements : correspondance (1925) ; demandes de dégrèvement : correspondance (1934). Consommation, facturation : rapports, contrats d'abonnement, titres de recettes, notes, correspondance (1922, 1924-1926) ; installation et entretien des canalisations : correspondance (1925-1926) ; détail rue par rue : tableaux, notes (1926). Convention avec la Compagnie générale de l'Ozone, projet : rapport (1926).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O306-323

Date

1837-1976

Cote/Cotes extrêmes

1O306

Date

1874-1934