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67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/02/2014
Intervention économique de la CAGB : dossiers d'aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes dont la CAGB assure le suivi.
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, un délai de 48 heures est nécessaire à leur communication en salle de lecture.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats intercommunaux. Fonctionnement de la Direction
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dossiers de marchés suivis par la Direction (2007-2011). n° 100467 - Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance, des secteurs de la santé et des technologies de l'information et de la communication ; n° 110483 - Accompagnement des entreprises du Bio Médical exposantes au salon Medtec en avril 2011 ; n° 110553 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 2 Préparation de prospection sur salon de la relation client ; n° 110556 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 3 Préparation de prospection sur salon HIT ; n° 090406 - Etude de pré-faisabilité de l'extension des zones d'activités à Mamirolle ; n° 110497 - Etude organisationnelle globale du Plan Local d'Insertion par l'activité Economique du Grand Besançon et Préconisations pour une redéfinition de ses axes stratégiques et un repositionnement de son rôle sur le territoire du Grand Besançon ; Consultation "Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance" - Offre non retenue ; Délégation de service public pour l'exploitation de deux pépinières d'entreprises et d'un hôtel d'entreprise ; n° 07-04 Marché d'études préalables - Portes de Vesoul ; SMPSI - Marché communication 2008 / 2011.
Évaluation, tris et éliminations, sort final