Commissariat de police, projet de création d'un service de photographie anthropométrique : correspondance (1913) ; plainte d'un habitant contre des étudiants en médecine et en pharmacie pour des nuisances nocturnes : rapport, correspondance (1913) ; enquêtes de moralité relatives à des indigents (1913, 1917) ; notes de service (1926-1932) ; recueil des arrêtés municipaux et préfectoraux en vigueur (1932, 1948).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J6 - 1J54

Date

1791-1952

Cote/Cotes extrêmes

1J46

Date

1913-1948