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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Historique du producteurLa Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.
Modalités d'entréeVersement du 01/01/1994
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat)
- Réfection de monuments historiques n'appartenant pas à l'état (1986-1987)
- Fort de Planoise : aménagement d'un terrain de motocross (1983-1984)
- RN 83 : mesures de sécurité à proximité (1981-1984)
- Création d'une aire pour épreuve des permis de conduire motos et poids lourds rue du Dr Mouras (1986)
- Mise hors d'eau, Chemin d'accès aux Prés de Vaux : travaux (1979-1981)
- Secours et de Lutte contre l'incendie : acquisition d'un camion-grue (1981)
- Rocade Battant : Réfection des remparts (1979-1982)
- Stationnement des résidents du Centre-ville (1980-1982)
- Navigation de plaisance dans la Boucle du Doubs (1979-1981)
- Centres de loisirs : programmation régionale de rénovation (1982)
- Caserne de Gendarmerie (Fort de Justice et Founottes) : aménagement de chemins (1982-1984)
- Achat de matériel électoral : subventions aux communes (1984)
- Rive gauche du Doubs : réfection de perrés (1984)
- Ralentisseurs de vitesse : mise en place de aux sorties d'écoles (7 dossiers : chemins ou rues de Valentin, du Refuge, du Muguet, Berthoud, chemin Français, rue des Vieilles perrières et chemin de Pouilley (1986)
- Transport de personnes handicapées : expérimentation de services spéciaux (1979-1981)
- Place Jean Cornet : travaux de restauration de la fontaine (1979-1980)
- Mini-crèche, 6 rue de Bruxelles : aménagement et équipement (1980-1982)
- Déneigement : domaine routier de Besançon (1985)
- Championnats du Monde de Cyclisme sur piste (1980-1981)
- Aménagement d'un poste de travail pour un personne handicapée (1989-1990)
- Complexe sportif de la Malcombe : construction d'une salle polyvalente et de vestiaires-sanitaires, convention avec la CAF, plans de masses (1987-1989)
- Maison de quartier polyvalente et bibliothèque à Montrapon : construction, convention avec la CAF, plan (1987-1989)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
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