34W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comité Local de Développement et de Prospection du Grand Besançon (CLDP), puis Comité Local de Développement (CLD), fonctionnement pour les années 2002 et 2003 : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, documents de travail (2002-2003).

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB6

Date

2002-2003

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Présentation du contenu

La CCI de Doubs, Franche Comté Expansion l'ADED et la CAGB participent au CLDP.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.