56W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

56W1-31

Date

1952-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

31 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Dossiers de travaux : - quai Bugnet, réalisation d'une dalle et d'une rampe d'accès aux bâtiments de l'OPHLM : dossier d'appel d'offres et de consultation des entreprises, plans (1981) - cimetière de Saint Claude, projet d'aménagement d'un centre funéraire : avant-projet général (1ère tranche, crématorium), plan, note sur l'implantation d'un complexe cinéraire (1983-1985) - parc d'Helvétie, projet d'aménagement des berges du Doubs : dossier de marché, plans (1980) - Fort de Planoise, aménagement d'un parc permanent de pratique de la moto : plans, notice descriptive (1984) - Fort Griffon, aménagement d'un espace vert, chemin de Fort Griffon : plans, devis (1984) - Groupe scolaire Arsenal, aménagement des combles : plan (1986) - Chemin de l'épitaphe, projet d'aménagement d'une déchetterie : plans de situation, plan de masse, notice descriptive, devis estimatif, état existant (1985) - Casino municipal de la Mouillère, aménagement de bureaux, aménagement du sous-sol : plans, devis estimatifs (1984) - Complexe sportif de la Malcombe, réalisation d'une piste de bicrossing : plan, délibération du conseil municipal (1986) - Ensemble sportif de Rosemont, réalisation d'un stand de tir : plans de situation, plans des travaux, devis (1984) - Boucle du Doubs, réfection des déperrés entre le pont Battant et le pont de la République : dossier de demande de subvention (1984) - Mesures de protection contre la chute de rochers sur la RN83 entre la citadelle et la commune de Beure : plans, devis, délibérations (1984) - ZAC de Planoise, viabilisation des terrains vendus à la société Du Pont de Nemours : délibérations,conventions, correspondance (1981)

Cote/Cotes extrêmes

56W29

Date

1980-1986

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.