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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Historique du producteurLa Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.
Modalités d'entréeVersement du 01/01/1994
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Dossiers de travaux :
- quai Bugnet, réalisation d'une dalle et d'une rampe d'accès aux bâtiments de l'OPHLM : dossier d'appel d'offres et de consultation des entreprises, plans (1981)
- cimetière de Saint Claude, projet d'aménagement d'un centre funéraire : avant-projet général (1ère tranche, crématorium), plan, note sur l'implantation d'un complexe cinéraire (1983-1985)
- parc d'Helvétie, projet d'aménagement des berges du Doubs : dossier de marché, plans (1980)
- Fort de Planoise, aménagement d'un parc permanent de pratique de la moto : plans, notice descriptive (1984)
- Fort Griffon, aménagement d'un espace vert, chemin de Fort Griffon : plans, devis (1984)
- Groupe scolaire Arsenal, aménagement des combles : plan (1986)
- Chemin de l'épitaphe, projet d'aménagement d'une déchetterie : plans de situation, plan de masse, notice descriptive, devis estimatif, état existant (1985)
- Casino municipal de la Mouillère, aménagement de bureaux, aménagement du sous-sol : plans, devis estimatifs (1984)
- Complexe sportif de la Malcombe, réalisation d'une piste de bicrossing : plan, délibération du conseil municipal (1986)
- Ensemble sportif de Rosemont, réalisation d'un stand de tir : plans de situation, plans des travaux, devis (1984)
- Boucle du Doubs, réfection des déperrés entre le pont Battant et le pont de la République : dossier de demande de subvention (1984) - Mesures de protection contre la chute de rochers sur la RN83 entre la citadelle et la commune de Beure : plans, devis, délibérations (1984)
- ZAC de Planoise, viabilisation des terrains vendus à la société Du Pont de Nemours : délibérations,conventions, correspondance (1981)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
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