1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section C - 2e feuille - parcelles n°399 à 742 Levée par Gounand Echelle : 1/2500e -Grange Calfe -Champ Dommage -Prés de La Tour -Les Prechottes -Ile de Malpas -Les Trebillots -Les Casamènes -Claires Combes -Les Tousey -Combe Allemandet -Petite Creuse -La Jourande -Grande Creuse -Côte de la Chapelle des Buis -Fort Tousey -Ramesain -Chemin de la Chapelle des Buis -RN 83 -Chemin de La Jourande -Chemin de la Grande Creuse -Chemin de la Petite Creuse -Chemin de Trois-Châtels -Chemin de la Grange Calfe -Le Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1G344

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable