Fonds général - après Ms 3004 (Ms Z 320 à Z 828)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 320 à 828

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.

 

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Ms Z 348 - Décrets de l'Assemblée nationale depuis 1789.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 348

Date

1789-1790

Type de présentation matérielle et importance matérielle

2 vol

Dimensions et unité de dimensions

445 x 300 mm

Notes sur le contenu

Copie de lois et décrets de l'Assemblée nationale, de lettres patentes, proclamations, instructions du roi sur ces décrets, d'arrêts du Conseil d'Etat du roi. 17 juin 1789 -15 décembre 1790.