4Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q1-14

Date

1807-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

LOGEMENTS -Recherches de terrains pour la construction de Cités Jardins (St Ferjeux, Palente, Clos Munier), plans, visites, rapport - 1925 -Coupures de presse sur la crise du logement (1923-1924) -Rapport sur le Crédit Immobilier (1923). -Dossier sur les expulsions locatives (1922-1923) -Dossier sur les logements militaires : demandes d'attribution (1922-1927).

Cote/Cotes extrêmes

4Q9

Autres Cotes

4Q54 (ancienne cote)

Date

1922-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable