10W_GB1-53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La gestion des transports est une compétence de la Ville qui a été transférée à la CAGB en 2001. Dénommé « Transports urbains, voirie et parcs de stationnement » à cette date, puis « Transport, Infrastructure de déplacement » en 2005 et « Déplacements et Infrastructures de déplacement » en 2006, cette direction prend son nom définitif « Transports, des Infrastructures et des déplacements » en 2009.
Modalités d'entrées
Versement du 03/09/2007
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2031
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Mots clés matières
Mots clés collectivités
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