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2T

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Cote/Cotes extrêmes

2T1-7

Date

1923-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,85 ml

7 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/05/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Cote/Cotes extrêmes

2T3

Date

1935-1969

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE