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2J - Police générale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J34

Date

1789-1811

Certificats de civisme (1792) ; autorisations pour demeurer à Besançon : correspondance (1792) ; correspondance relative à la délivrance de certificats de civisme et de laissez-passer (1792-1793) ; délivrance de cartes de sûreté pour la libre circulation des personnes : arrêté, liste nominative pour la 6e section (avec mention des personnes illettrées), correspondance (1793-1794) ; délivrance de passeports pour la Suisse : correspondance (1793-1795).

Cote/Cotes extrêmes

2J17

Date

1792-1795