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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
162 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 06/01/2006
Dernier ajout le 06/01/2006
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Certificats de civisme (1792) ; autorisations pour demeurer à Besançon : correspondance (1792) ; correspondance relative à la délivrance de certificats de civisme et de laissez-passer (1792-1793) ; délivrance de cartes de sûreté pour la libre circulation des personnes : arrêté, liste nominative pour la 6e section (avec mention des personnes illettrées), correspondance (1793-1794) ; délivrance de passeports pour la Suisse : correspondance (1793-1795).