Correspondance, mémoriaux et comptes relatifs à la mission remplie à Ratisbonne et à Vienne par les deux Daniel de Chevannay, oncle et neveu, chargés de défendre les privilèges de la Cité de Besançon en matière de justice et d'obtenir qu'elle soit exempte de tout impôt levé pour les nécessité de l'Empire (1640-1644) Voir aussi AA 31

Aide à la recherche

AA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

AA1-56

Date

1000-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/07/2004

Dernier ajout le 08/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres données descriptives

Notes ISBDNuméro identification et prix

Cote/Cotes extrêmes

AA30

Date

1640-1644

Importance matérielle

71 pièces

Présentation du contenu

71 pièces papier, sceaux plaqués

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques