GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Documents divers concernant les églises et paroisses de Besançon - Arrêt du Parlement de Besançon réglant les droits des curés de Besançon pour les mariages et inhumation. Imprimé (18 mai 1753). Chapelle de Saint Martin fondée en l'Eglise Saint Etienne (1508) - Livret de recettes de la séchallerie du Chapitre de Sainte Madeleine (1692-11698) - Testament de Vaulchier de Saint Paul fondant une chapelle de Notre Dame en l'Eglise Saint Pierre (26 juin 1382) et pièces diverses relatives à cette chapelle (1382-1408) - Acte d'appel au Saint Siège sur une cause possessoire relative au temporel de la cure de Saint Pierre (5 janvier 1512) - Testament de Jean dit Cuzin de Burgille, citoyen et vigneron de Besançon fondant une chapelle de Saint Jacques en l'Eglise Saint Pierre (5 mai 1425), pièce relative à cette chapelle (1437) - Pièces de procédure concernant le partage d'une maison où intervient le titulaire de la chapelle Notre Dame du Pilier à l'Eglise Saint Pierre (octobre 1639)

Cote/Cotes extrêmes

GG402

Date

1382-1753

Présentation du contenu

Beure, Eglise vicariale de Velotte

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques