1P1-1P40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/02/2005
Dernier ajout le 03/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
L'ancien mode de classement (qui associait documents relatifs aux fabriques et aux paroisses, en opérant un classement géographique par paroisse) a été conservé en raison de la complexité des dossiers : il est en effet parfois peu aisé de déterminer si un document concerne la fabrique ou la paroisse. On peut donc trouver à l'intérieur d'un même dossier des documents relatifs à l'un ou l'autre ou aux deux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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