Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1997 à 1999, pour l'exercice 1999 uniquement le budget primitif)

Aide à la recherche

452W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

452W1-9

Date

1977-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

9 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/07/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

452W4

Date

1997-1999

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés collectivités