2D - Actes de l'administration municipale

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Cote/Cotes extrêmes

2D1-397

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,8 ml

398 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/08/2004

Dernier ajout le 20/08/2004

Présentation du contenu

voir aussi 5N. : Ordonnances, proclamations et arrêtés de la municipalité 1790-1791

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Arrêtés et avis du Maire, extraits et minutes, de janvier 1885 à décembre 1886

Cote/Cotes extrêmes

2D40

Autres Cotes

D2,274 (ancienne cote)

Date

1885-1886

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques