Réglementation : projet d'arrêté, pétition, affiche, correspondance (1898-1899) ; location des cases : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, récépissés, correspondance (1898-1899).

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1M - Edifices publics

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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Halles, marchés, abattoirs et boucheries

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE

Marchés couverts

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M63

Date

1793-1921

Marché couvert de la place Pâris

Cote/Cotes extrêmes

1M62-1M63

Date

1898-1899