248W

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Cote/Cotes extrêmes

248W1-14

Date

1965-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,7 ml

14 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2002

Présentation du contenu

Versement fictif du C.C.A.S., voir la suite versement 413W

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1998 (1997-1999). Bureau d'Aide Social (BAS) : compte rendu d'activité (les comptes administratifs sont inclus dans ces documents) (1966-1970).

Cote/Cotes extrêmes

248W9

Date

1966-1999

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

BAS : ancienne appellation du CCAS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.