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1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M167-1M172

Date

1791-1938

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Chauffage : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, plans, articles de presse, prospectus, correspondance (1904-1938) ; adjudication de la fourniture de combustible : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, factures, cahier des charges, affiches, correspondance (1911-1929).

Cote/Cotes extrêmes

1M172

Date

1904-1938