3N - Eaux

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N1 - 3N11

Date

1791-1936

Fontaines, adjudication de leur entretien : procès-verbaux d'adjudication (1791) ; réparation : acte d'engagement, états des ustensiles servant aux réparations, correspondance (1796-1797, 1818) ; travaux de réparation des conduites : toisé définitif, correspondance (1808, 1845) ; demandes de curage : pétition, correspondance (1841, 1864) ; construction : pétition, correspondance (1851, 1853-1854) ; installation : états des travaux réalisés, liste, notes (1853-1855, 1860) ; règlement : affiche (1856) ; jaugeages des fontaines publiques (1872) ; interdiction d'y jeter des détritus : note (1926).

Cote/Cotes extrêmes

3N1

Date

1791-1926