1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section I - 2e feuille - Parcelles n°342 à 902 Levée par Berçot Echelle : 1/1250e -Grenier de la Ville -Les Manèges -Munitionnaire -Caserne Bregille -Caserne Saint-Pierre -Hôpital Saint-Louis -Eglise Saint-Pierre -Les Jacobins -Eglise Saint-Paul -Porte Rivotte -Eglise Saint-Maurice -Hôpital Militaire -Pavillon Saint-Paul -Ancien Couvent des Bénédictines -Caserne Saint-Paul -Pont de Bregille -Pavillon Bregille -Quai Vauban -Rue Mayet -Rue Bregille -Rue des Boucheries -Rue Chifflet -Rue des Martelots -Place de l'Abondance -Rue des Granges -Rue de La Lue -Rue de La Bouteille -Rue Saint-Pierre -Rue du Mont-Sainte-Marie -Rue du Saint-Esprit -Rue du Clos Saint-Paul -Rue de La Raye -Rue de l'Abreuvoir -Rue Baron -Rue Bercin -Rue des Noyers -Rue Saint-Paul -Rue du Rondot-St-Quentin -Place des Jacobins -Rue du Chateur -Place Saint-Quentin -Grande Rue -Rue de La Bibliothèque -Place Saint-Jean -Rue de Glères -Place de l'Etat-Major -Rue Rivotte -Rue Saint-Jean -Rue du Chambrier

Cote/Cotes extrêmes

1G396

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable