365W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

365W1-28

Date

1989-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

28 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

BVV, impression : dossier de marché, années 2000 et 2001 (à noter : annulation du marché en avril 2000, nouveau marché de juillet 2000 à décembre 2001).

Cote/Cotes extrêmes

365W5

Date

2000-2001

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Eliminée (BE VILLE N°275)

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.