407W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

407W1-8

Date

1981-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : observations provisoires, correspondance, rapport et observations définitives (1997-1999)

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : rapport d'observations définitives (mars 2006)

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997)
- administration générale, étude financière du fonctionnement des services municipaux
- association régie de quartier de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

407W8

Date

1992-2006

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités