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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 Noms des habitants par guets
Fol. 9 et suiv Obligations des bourgeois. Droits appartenant à l'administration. Amendes. Concessions. Vente du vin. Affranchissement nécessaire pour entrer dans la bourgeoisie. Garde des portes. Obligations de la ville pour l'entretien des fontaines. Droit du prince de faire battre monnaie. Redevance des bouchers pour la location de la boucherie. Moulins. Droit de banvin. Halles. Amodiations. Églises. Droit d'inspection sur les ecclésiastiques. Droit d'éminage. Réparations et entretien des ponts. Fours banaux. Foires. Bâtiments. Grenier à sel
Fol. 13 Droit des « grosses rentes » ; des « étaux et tablettes ». Amodiation des bancs sous les halles. Péage des Juifs. Vignes. Bois. Tuileries. Exécutions criminelles. Affouage. Corvées. Droits dits « sols de Roy ». Dîmes
Fol. 15 « Censes foncières et perpétuelles »
Fol. 17 Cens pour les maisons du Bourg. Remise de cens à quelques maisons du Bourg. Cens dont quelques héritages sont chargés envers le prince
Fol. 24 Censes foncières et perpétuelles des Esserts de Collombiemont, de la petite Condemaine, des vieux Esserts du Chasnoy, d'Arbouhans et de la Goutte
Fol. 52 Liste des « villages dudit comté qui nous appartiennent, ensemble des tailles, giste aux chiens, courvées, censes, poules, dixmes, justices et autres droicts... »
Fol. 52 Sainte-Suzanne
Fol. 53 Bart
Fol. 55 Bavans
Fol. 59 vo Présentevillers
Fol. 63 vo Sainte-Marie
Fol. 65 Lougres
Fol. 66 Beutal
Fol. 67 Dung
Fol. 68 vo Allondans
Fol. 69 vo Laire
Fol. 71 Raynans
Fol. 72 Saint-Julien
Fol. 73 Échenans-sur-l'Étang
Fol. 73 vo Semondans
Fol. 76 Aibre
Fol. 77 vo Désandans
Fol. 78 vo Le Vernois
Fol. 79 Essouaivre
Fol. 79 vo Champey
Fol. 80 vo Trémoins
Fol. 81 Coisevaux
Fol. 82 Couthenans
Fol. 84 Échenans-sous-Montvaudois. — Ibid. Étobon
Fol. 85 Beverne
Fol. 86 vo Clairegoutte
Fol. 88 Frédéric-Fontaine
Fol. 89 Magny-Danigon
Fol. 90 Béthoncourt
Fol. 91 vo Bussurel
Fol. 93 Grand-Charmont
Fol. 95 Vieux-Charmont
Fol. 96 vo Charmontet
Fol. 97 vo Sochaux
Fol. 99 Nommay
Fol. 103 vo Brognard
Fol. 106 Chatenois
Fol. 106 vo Allenjoie
Fol. 111 Fesches
Fol. 114 Dampierre-les-Bois
Fol. 116 Badevel
Fol. 117 vo Étupes
Fol. 121 Exincourt
Fol. 123 Mandeure
Fol. 137 vo Bélieu
Fol. 138 Valentigney et Villers-la-Boissière
Fol. 140 Voujaucourt
Fol. 143 Étouvans
Fol. 143 vo Courcelles-lez-Montbéliard
Fol. 146 vo Dambelin
Fol. 147 Mambouhans
Fol. 147 vo Villars-sous-Écot
Fol. 148 vo Beaucourt
Fol. 149 Bondeval. — Ibid. Montbouton. — Ibid. Colombier-Savoureux
Fol. 149 vo Colombier-Châtelot
Fol. 150 Seloncourt. — Ibid. Saint-Maurice
Fol. 150 vo Vandoncourt
Fol. 155 « Item nous appartiennent les prels... es lieux et villages suivans... » : Allenjoie
Fol. 157 Fesches
Fol. 158 Étupes
Fol. 162 Étupes et Sochaux
Fol. 163 Nommay
Fol. 164 Brognard. — Ibid. Bavans
Fol. 165 vo Présentevillers
Fol. 167 Montbéliard
Fol. 169 Table alphabétique des villages précédemment nommés
Notes sur l'exemplaire en main
Couverture carton
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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