1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Mise en place de subventions dites industrielles pour leur entretien : délibérations du conseil municipal, rapport, tableaux, affiches, correspondance (1882-1902) ; travaux d'élargissement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, état estimatif, pétitions, plans, correspondance (1888-1942) ; adjudication des travaux d'entretien des chemins de la banlieue : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, rapports, soumissions, cahier des charges, factures, affiches, correspondance (1889-1922).

Cote/Cotes extrêmes

1O402

Date

1882-1942

Notes

Les subventions industrielles sont des subventions payées par les propriétaires et industriels causant des dégradations sur les chemins vicinaux qu'ils utilisent.