1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O324-1O348

Date

1790-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O334-1O342

Date

1817-1959

Prix du gaz, rapport (1877) ; paiement : rapports, brochure, correspondance (1877, 1882-1883) ; réduction : brochure, articles de presse, notes, correspondance (1909-1914) ; correspondance échangée avec d'autres villes au sujet de l'augmentation du prix (1922, 1926-1927) ; augmentation : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, tableaux, notes, correspondance (1936-1946).

Cote/Cotes extrêmes

1O335

Date

1877-1946