Relations de la commune avec les diverses administrations financières, Monnaies (1793-1871) ; Pensions civiles ; Caisse des retraites pour la vieillesse, secours sur la liste civile (1798-1867) ; Ancienne loterie (1798-1810) ; Renseignements statistiques sur les impôts existants dans les différentes villes (1864-1873). Entrepôt réel des douanes (1853-1860)

Aide à la recherche

3G - Rapport de la commune avec les administrations au point de vue financier

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3G1-14

Date

1793-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

15 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 11/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3G2

Date

1793-1873

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques