Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts (1995). - Place de Coubertin, plantations (1995-1999). - Rues Francis Ponge et Alfred de Musset, travaux d'entretien d'espaces verts et d'engazonnement (1996). - Rue de l'Avenir, construction d'un égout et aménagement d'une allée piétonne (1995-1998). - Rue de l'Avenir, plantations (1996). - Rue Ravel, renouvellement de l'égout (1996).

Aide à la recherche

467W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

467W1-5

Date

1994-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 13/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

467W2

Date

1995-1999

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières