3D1-23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 20/08/2004
Dernier ajout le 26/02/2016
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
BME, Grande Salle, épi 31, travée 96, tablette 1 _ 4
Informations sur le traitement
Ancienne cote : 2R64 (lors du reclassement de la série R du fonds moderne en 2016).
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