Investissements étrangers, revenus et fiscalité, actions économique des communes, aides au développement régional, présentation de Besançon : documentation (1972). Encouragement d'implantation d'entreprises suisses et allemandes à Besançon : fiches de contacts Allemagne et Suisse (1973-1974). Créations d'entreprises : dossier documentaire (1979-1980).

Aide à la recherche

86W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

86W1-150

Date

1964-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

20,4 ml

150 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/08/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

86W88

Date

1972-1980

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés typologiques