240W_GB
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/02/2020
Présentation du contenu
Factures, marchés d'impression, de commande d'objets publicitaires, de pavoisement, signalétique et gardiennage de certaines manifestations (2017).
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2017
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2017
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017
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