Collecte des ordures ménagères et propreté des rues : délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, affiches, article de presse, correspondance (1893-1954) ; enlèvement des immondices et nettoyage des rues : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1905-1919) ; plaintes de riverains : délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1913, 1919) ; demande de renseignements de la ville de Chatellerault concernant le fonctionnement du service de l'enlèvement des immondices : correspondance (1919).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J276 - 1J282

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J278

Date

1893-1954