Eaux du Doubs, nettoyage : délibération du conseil municipal, correspondance (1921, 1923) ; pollution industrielle : procès-verbaux de contraventions, article de presse, correspondance (1925, 1927-1928).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O53-3O55

Date

1819-1913

Cote/Cotes extrêmes

3O55

Date

1921-1928